Daniel Soudant

De: Daniel SOUDANT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel SOUDANT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Soudant (Daniel)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
JORFTEXT000000191468(source JORF)
désignation
21 Décembre 199521/12/1995